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    POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ INTERNET

    La présente Politique de confidentialité (ci-après dénommée la « Politique ») s'applique aux sites Internet Zodiac (tels que définis par les Conditions générales d'utilisation) et à la société française Zodiac Marine & pool, ainsi qu'à ses filiales et sociétés affiliées (ci-après dénommées « Zodiac »), de manière générale.

    Il est important pour nous que votre confidentialité sur Internet soit respectée. Nous avons créé cette Politique afin de démontrer l'engagement de notre société en ce sens. Dans le cadre des activités de Zodiac, nous collectons un certain type d'informations concernant les utilisateurs des Sites Internet Zodiac. La présente Politique de confidentialité décrit le type d'informations que nous recueillons, ce que nous en faisons, ainsi que la manière dont vous pouvez corriger ou modifier ces informations susceptibles d'être recueillies par Zodiac.

    VOTRE UTILISATION DES SITES INTERNET ZODIAC SIGNIFIE QUE VOUS COMPRENEZ ET ACCEPTEZ DE RESPECTER LA PRÉSENTE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ DANS SON INTÉGRALITÉ.

    Informations recueillies par Zodiac
    Zodiac collecte deux types d'informations relatives aux utilisateurs des sites : des informations personnelles (telles que le nom, l'adresse, le numéro de téléphone ou l'adresse e-mail) et des informations collectives (telles que des informations sur le nombre d'utilisateurs qui se connectent quotidiennement sur notre site Internet).

    Informations personnelles : les informations personnelles sont recueillies quand les utilisateurs laissent volontairement un commentaire, demandent un vendeur ou posent des questions sur les Sites Internet Zodiac. Les informations personnelles comprennent les noms et les adresses e-mail ainsi que toute autre information relative à l'utilisateur et susceptible d'être recueillie. Nous pouvons également recevoir des adresses e-mail d'utilisateurs qui nous envoient un e-mail d'assistance ou demandent une aide technique ou autre. Ces informations permettent à Zodiac d'améliorer les sites Internet Zodiac afin de rendre vos visites en ligne plus efficaces et plus agréables.

    Informations collectives : l'une des méthodes de collecte d'informations collectives concernant vos activités en ligne consiste à suivre les adresses de Protocole Internet (ci-après dénommées « adresses IP »). Une adresse IP est un numéro automatiquement attribué à votre ordinateur dès que vous surfez sur le réseau Internet mondial (World Wide Web). Les ordinateurs qui vous fournissent des pages Internet identifient automatiquement votre ordinateur grâce à son adresse IP. Lorsque vous consultez une page auprès des sites Internet Zodiac, nos serveurs enregistrent votre adresse IP. Les sites Internet Zodiac sont susceptibles d'enregistrer des adresses IP à des fins d'administration du système et de suivi du volume d'utilisation de notre site Internet. Nous sommes également susceptibles d'utiliser votre adresse IP afin de pouvoir diagnostiquer des problèmes rencontrés par notre serveur et d'administrer notre site Internet. De plus, votre adresse IP peut être utilisée afin de vous identifier et de recueillir des informations démographiques générales.

    Partage de données avec des Tiers
    Zodiac est susceptible de communiquer des informations personnelles à des consultants et des sociétés affiliées à des fins commerciales internes. Zodiac est également susceptible de divulguer des informations personnelles si ces informations sont citées à comparaître ou si Zodiac estime que les sites Internet Zodiac ont été utilisés à des fins d'agissements illégaux ou susceptibles de nuire à la santé ou à la sécurité d'un autre utilisateur ou du grand public. Zodiac ne vend, ne transfère ni ne divulgue d'informations personnelles à des tiers sans votre autorisation. Les clients et les utilisateurs du site Internet qui fournissent leurs informations personnelles aux fins de trouver un professionnel des piscines dans leur région ont autorisé Zodiac à divulguer ces informations à un tiers à ces fins et/ou pour les services souhaités. Les communications adressées ou reçues de la part des sites Internet Zodiac ne doivent aucunement être considérées comme étant confidentielles.

    Zodiac se réserve le droit d'utiliser ou de divulguer toute information nécessaire afin de répondre à une demande légale, réglementaire ou juridique, de protéger l'intégrité du site, de répondre à vos demandes ou de coopérer dans le cadre d'une enquête judiciaire ou d'une enquête relative à la sécurité publique.

    Utilisation des cookies
    Les sites Internet Zodiac peuvent utiliser des « cookies » pour enregistrer des informations. Un cookie est un petit fichier de données que les sites internet stockent sur votre disque dur lorsque vous les consultez. Les cookies nous permettent de mesurer l'activité des sites Internet Zodiac et d'améliorer votre expérience utilisateur. Les cookies nous permettent de déterminer quelles sont les sections et les fonctionnalités des sites Internet Zodiac les plus populaires, en mesurant l'activité des utilisateurs. Ces informations nous permettent de réaliser des améliorations et des mises à jour afin d'améliorer votre expérience avec Zodiac. Les sites Internet Zodiac n'utilisent pas les cookies dans le but de récupérer des informations depuis votre ordinateur. La plupart des navigateurs sont paramétrés pour accepter les cookies. Si vous le préférez, vous pouvez paramétrer votre ordinateur afin qu'il refuse les cookies ou qu'il vous avertisse lorsque des cookies sont envoyés.

    Aucune transmission de données sur Internet n'est garantie comme étant totalement sécurisée. Il se peut que des tiers échappant au contrôle de Zodiac puissent intercepter ou accéder illégalement à des transmissions ou à des communications privées. Bien que nous nous efforcions au mieux de protéger vos informations personnelles, Zodiac ne peut garantir parfaitement la sécurité des informations que vous nous transmettez. Ce type de transmission s'effectue à vos propres risques. En aucun cas Zodiac ne saurait être tenu responsable de tout dommage accidentel ou consécutif résultant de l'utilisation des informations ou du contenu des sites Internet Zodiac, notamment, entre autres, en cas de négligence, même si Zodiac ou un représentant autorisé de Zodiac a été averti de la possibilité de tels dommages.

    Zodiac se réserve le droit de modifier la présente Politique à tout moment. Ces modifications seront publiées en ligne.

    Toute correspondance, question ou demande de modification de vos informations personnelles doit être envoyée à l'adresse suivante:

    Zodiac Marine & Pool
    A l'attention du: Service juridique (Legal Department)
    2620 Commerce Way
    Vista, CA 92081
    U.S.A.

    CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ

    L'ensemble des informations contenues sur les sites Internet Zodiac (telles que définies dans les Conditions générales d'utilisation), y compris, sans limitation, les informations relatives aux constructeurs de piscines tiers ou aux autres professionnels auxquels il est fait référence sur les sites Internet Zodiac (ci-après collectivement dénommés les « Spécialistes »), proviennent de sources réputées fiables, bien qu'en aucun cas garanties, et sont considérées comme exactes et fiables. La référence à des Spécialistes n'a en aucun cas pour objectif d'affecter leurs réputations propres, mais plutôt de vous aider à vous faire votre propre opinion lors du choix d'une entreprise. Vous reconnaissez être seul responsable et assumez l'ensemble des risques découlant de l'utilisation des informations relatives aux Spécialistes contenues sur les sites Internet Zodiac et de votre utilisation effective de ces dits Spécialistes.

    Au titre de la Politique, Zodiac ainsi que ses sociétés conjointes, affiliées ou filiales, ne sont pas responsables et ne formulent aucune déclaration au regard de tout produit, service ou société appartenant à des tiers. Les informations ou services fournis via tout lien ou tiers ne sont ni vérifiés, ni contrôlés ni testés par Zodiac. Zodiac ne garantit pas l'exactitude des informations trouvées sur les sites Internet Zodiac et rejette toute responsabilité eu égard à tout(e) préjudice ou atteinte encouru(e) par tout utilisateur utilisant les produits, informations ou concepts quels qu'ils soient. Zodiac ne formule aucune déclaration ou garantie concernant le présent site, les services ou les Spécialistes accessibles par l'intermédiaire de ce site. Zodiac décline toute responsabilité eu égard aux garanties expresses et implicites, y compris, sans limitation, les garanties implicites de commercialité, d'aptitude à l'usage, de propriété et d'absence de contrefaçon. En aucun cas Zodiac ne sera tenu responsable envers tout tiers ou toute personne au regard de tout dommage direct, indirect, accidentel, spécial, exemplaire, consécutif ou autre (y compris, sans limitation, la perte de profits, l'interruption de l'activité, la perte de programmes ou de données) quel que soit le fondement juridique invoqué, que ce soit par contrat, tort, négligence, responsabilité stricte ou autre, survenant de ou en rapport avec ce site, tout Spécialiste trouvé sur ce site ou tout service connexe, ou toute copie, tout affichage ou toute utilisation de ce dernier.

    PRÉALABLEMENT À L'EMBAUCHE DE TOUT ENTREPRENEUR ET POUR VOTRE PROPRE PROTECTION, VOUS DEVEZ VÉRIFIER L'ÉTAT DE SA LICENCE, DEMANDER DES CERTIFICATS D'ASSURANCE, VÉRIFIER SES RÉFÉRENCES ET VEILLER À CE QUE VOTRE CONTRAT AINSI QUE LES ÉCHÉANCES DE PAIEMENT SOIENT CONSIGNÉS PAR ÉCRIT.

    Zodiac décline toute responsabilité eu égard à tout(e) responsabilité, perte, dépense, lien, réclamation, demande ou motif d'action en justice (ci-après collectivement dénommées les « Pertes ») survenant de toute référence ou information obtenue sur les sites Internet Zodiac concernant des Spécialistes. Les références fournies par le site Internet Zodiac s'appuient uniquement sur la collecte d'informations informelles, sans contrôle des compétences ou du savoir spécifiques par des experts. Les Spécialistes répertoriés sur le Site Internet Zodiac ne sont en aucun cas agréés par Zodiac, et ne sont ni des employés, ni des représentants ni des filiales de Zodiac.

    De nombreux produits Zodiac peuvent être installés et entretenus par des Spécialistes. Les procédures d'installation, livrées avec chaque produit, doivent être suivies à la lettre. Une mauvaise installation et/ou utilisation peut créer des conditions dangereuses susceptibles d'entraîner de graves blessures, des dommages matériels, voire la mort. Zodiac ne sera tenu responsable d'aucune perte ou dommage provoqué(e) par une mauvaise installation et/ou utilisation. Une mauvaise installation et/ou utilisation de votre part, celle d'un Spécialiste ou de toute autre personne rend toute garantie caduque. Avant d'installer un produit Zodiac, veuillez lire et suivre l'ensemble des avertissements et instructions accompagnant chaque produit.

    Les informations fournies sur le site Internet Zodiac sont gratuites et sont uniquement fournies à des fins d'information. Elles ne créent aucune relation entre vous et Zodiac ou l'un de ses agents, actionnaires, propriétaires, employés, affiliés ou représentants. L'accès aux manuels, guides, feuilles de données ou autres informations de produit ne crée de lien en aucune façon.

    L'utilisation que vous faites du présent site ou de tout site ou service connexe à ce site est ainsi réalisée à vos propres risques.

    Les questions spécifiques concernant cette clause de non-responsabilité ainsi que toutes les autres questions de nature juridique devront être adressées à :
    Zodiac Marine & Pool
    A l'attention du : Service juridique (Legal Department)
    2620 Commerce Way
    Vista, CA 92081
    U.S.A.

    CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION

    Le présent Contrat d'utilisateur Zodiac Marine & Pool (dénommé ci-après le « Contrat d'utilisateur ») établit les termes et conditions s'appliquant à votre utilisation des sites Internet Zodiac (définis ci-après). En utilisant les Sites Internet Zodiac, vous acceptez les termes du présent Contrat d'utilisateur comme si vous l'aviez signé. Si vous n'acceptez pas les termes et conditions contenus dans les présentes, vous devez immédiatement cesser d'utiliser les sites Internet Zodiac.

    Zodiac Marine & Pool ou toute société conjointe ou affiliée (ci-après collectivement dénommées « Zodiac ») se réserve le droit de modifier ou de réviser le présent Contrat d'utilisateur à tout moment, sans préavis. En accédant aux sites Internet Zodiac, vous signifiez votre acceptation du présent Contrat d'utilisateur tel que modifié ou révisé.

    Restrictions d'utilisation
    Le contenu proposé sur
    www.zodiac.com ou tout autre site Internet détenu, exploité, sous licence ou géré par Zodiac, ses sociétés conjointes ou affiliées (ci-après collectivement dénommés les « sites Internet Zodiac »), ne doit pas être copié, distribué, republié, téléchargé, publié ou transmis, en aucune manière, sans l'autorisation écrite préalable de Zodiac.

    EXCEPTIONS : Les fiches de vente, les brochures et les manuels des produits peuvent être téléchargés aux fins prévues, à condition que vous ne supprimiez ni ne modifiez aucune information ou avis de copyright, marque commerciale ou autre information propriétaire. La modification ou l'utilisation du contenu à toute autre fin constitue une violation des droits de propriété intellectuelle de Zodiac.

    Le contenu présent sur ce site est uniquement fourni à des fins légales. Si vous téléchargez un logiciel à partir de notre site, la licence de ce logiciel, y compris l'ensemble des fichiers, images, contenus ou générés par ce dernier, ainsi que les données liées, (ci-après collectivement dénommés le « Logiciel ») est réputée vous être accordée par Zodiac. Aucun titre ni aucun droit de propriété intellectuelle ne vous est cédé, et ces derniers demeurent la propriété de Zodiac qui en possède l'intégralité. Vous ne devez pas revendre, décompiler, inverser la conception, désassembler ou transformer autrement le Logiciel en une forme humainement perceptible.

    Une condition d'utilisation des sites Internet Zodiac est que vous ne : (i) limitiez ni n'empêchiez aucun autre utilisateur d'utiliser ou de profiter des sites Internet Zodiac ; (ii) ne publiiez ni ne transmettiez aucune information illégale, menaçante, abusive, insultante, diffamatoire, obscène, vulgaire, pornographique, profanatoire ou indécente, y compris, sans limitation, toute transmission constituant ou incitant à une conduite susceptible de constituer un délit criminel, de donner lieu à une responsabilité civile ou violant de toute autre façon toute loi locale, étatique, nationale ou internationale ; (iii) ne publiiez ni ne transmettiez des commentaires contenant des propos relevant du harcèlement ou de la menace ; (iv) ne publiiez ni ne transmettiez aucun(e) information, logiciel ou autre contenu portant atteinte à la vie privée ou aux droits d'autrui, ou constituant un copyright, une marque commerciale ou un autre droit propriétaire protégé(e), ou des travaux dérivés, sans l'obtention préalable du propriétaire ou de l'ayant droit ; (v) ne publiiez ni ne transmettiez aucun(e) information, logiciel ou autre matériel contenant un virus ou autre composant dangereux ; (vi) ne publiiez ni ne transmettiez aucun contenu encourageant ou procurant des activités didactives pra rapport à des activités illégales ; (vii) ne publiiez, ne transmettiez ni n'exploitiez en aucune façon aucun(e) information, logiciel ou autre matériel à des fins commerciales ou contenant des publicités ; (viii) ne sollicitiez pas de la part d'autres utilisateurs qu'ils rejoignent, deviennent membres ou contribuent financièrement à un service ou société en ligne, ne recommandiez ni ne tentiez d'obtenir d'utilisateurs qu'ils rejoignent des projets ou des programmes légaux ou illégaux ou qu'ils ne participent à des escroqueries impliquant d'autres utilisateurs et (ix) n'usurpiez l'identité d'aucune personne ou entité ni ne formuliez de fausses déclarations professionnelles ou d'affiliation auprès de toute personne ou entité.

    Produits et services
    TLes sites Internet Zodiac sont susceptibles de contenir des liens vers d'autres sites Internet internationaux. Zodiac fournit ces liens pour votre convenance uniquement et n'est pas responsable du contenu des sites renvoyant vers les sites Internet Zodiac ou vice versa. Le fait qu'un lien figure sur les sites Internet Zodiac et renvoie vers un autre site Internet ne signifie pas que Zodiac approuve, appuie ou recommande ce site Internet. Zodiac décline toute responsabilité, expresse ou implicite, eu égard à l'exactitude, au caractère légal, à la fiabilité ou à la validité de tout contenu sur un autre site Internet. Zodiac décline notamment toute responsabilité si ces sites : (i) violent les droits de propriété intellectuelle de tiers ; (ii) sont inexacts, incomplets ou mensongers ; (iii) ne sont pas commercialisables ou prévus à une fin donnée ; (iv) ne fournissent pas une sécurité adaptée ; (v) comportent des virus ou d'autres éléments de nature néfaste ou (vi) sont offensants ou diffamatoires.

    Les produits et services des sites Internet Zodiac peuvent ne pas être disponibles à l'achat et/ou à l'usage dans certains pays ou localités. Les références à ces produits et services sur les sites Internet Zodiac ne signifient pas et ne garantissent pas que ces produits ou services seront disponibles à tout moment dans le lieu où vous vous trouvez. Il vous incombe de vérifier la disponibilité des produits et services spécifiques auprès d'un représentant autorisé Zodiac dans votre région.

    Limitation de responsabilité
    Zodiac ne garantit pas la disponibilité des sites Internet Zodiac et se réserve le droit de modifier, retirer, suspendre ou cesser toute fonctionnalité ou option des sites Internet Zodiac à tout moment. EN AUCUN CAS ZODIAC NE SERA TENU POUR RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, LES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, ACCIDENTELS, SPÉCIAUX, CONSÉCUTIFS OU PUNITIFS SURVENANT DE L'UTILISATION OU DE L'INCAPACITE À UTILISER LES SITES INTERNET ZODIAC OU CONTENUS CONNEXES POUR TOUTE RAISON, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, LE RETRAIT OU LA SUPPRESSION DE ZODIAC DE TOUT CONTENU OU ENREGISTREMENT SOUMIS OU POSTE SUR LES SITES INTERNET ZODIAC, POUR TOUTE RAISON. CETTE CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ S'APPLIQUE, SANS LIMITATION, À TOUT DOMMAGE ET TOUTE BLESSURE, QUE CE SOIT POUR CAUSE DE MANQUEMENT AU CONTRAT, TORT, OU AUTRE CAUSE ; TOUT DÉFAUT DE PERFORMANCE ; ERREUR ; OMISSION ; INTERRUPTION ; SUPPRESSION ; DÉFAUT ; RETARD DE FONCTIONNEMENT OU DE TRANSMISSION ; VIRUS INFORMATIQUE ; CORRUPTION DE FICHIER ; PANNE DE LA LIGNE DE COMMUNICATION ; COUPURE RÉSEAU OU SYSTÈME ; OU VOL, DESTRUCTION, ACCÈS NON AUTORISÉ, ALTÉRATION OU UTILISATION DE TOUT ENREGISTREMENT.

    Vous acceptez de défendre, indemniser et décharger Zodiac, ses sociétés affiliées et ses administrateurs agents et employés respectifs de toute responsabilité émanant ou à l'encontre de tout(e) réclamation, action, procès ou procédure, ainsi que des pertes, responsabilités, dommages, frais et dépenses (y compris les frais raisonnables d'avocats) émanant ou découlant de (i) tout contenu publié ou autrement fourni par vous et violant tout droit de copyright, marque commerciale, secret commercial, présentation commerciale, brevet ou autre droit de propriété intellectuelle de toute personne ou diffamant toute personne ou violant ses droits de publicité ou de vie privée, (ii) toute fausse déclaration formulée par vous en rapport avec votre utilisation des Sites Internet Zodiac, (iii) tout manquement de conformité par vous aux termes et conditions du présent Contrat d'utilisateur et (iv) les réclamations déposées par des personnes ou entités autres que les parties au présent Contrat d'utilisateur émanant de ou en rapport avec votre accès et utilisation des Sites Internet Zodiac, y compris, les informations obtenues via tout service, fiche de vente, brochure ou manuel offert.

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    Divers
    La constitution, la rédaction et l'interprétation du présent Contrat d'utilisateur seront régies par le droit de l'État de Californie, États-Unis, à l'exclusion de ses dispositions concernant les conflits de lois. Les en-têtes utilisés dans le présent Contrat d'utilisateur sont uniquement fournis pour votre convenance et à titre de référence. Ils ne sauraient être utilisés dans le cadre de l'interprétation du présent Contrat d'utilisateur ou de ses dispositions.

    Résiliation
    Zodiac ou vous-même pouvez résilier le présent contrat à tout moment. Vous pouvez résilier le présent contrat en détruisant : (i) l'ensemble du contenu obtenu depuis les sites Internet Zodiac ainsi que (ii) l'ensemble des documents, copies et installations connexes. Zodiac peut résilier le présent contrat immédiatement sans préavis si, à sa seule discrétion, vous manquez à tout(e) terme ou condition de ce contrat. Après résiliation, vous devez détruire l'ensemble du contenu lié aux ou obtenu sur les sites Internet Zodiac.

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